Paysage en Herbe

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Je vais m'installer comme paysagiste concepteur, je voudrais savoir si il est nécessaire de souscrire une assurance décennale ou si une responsabilité civil professionnel suffit ?
C'est les entreprises qui réaliseront les travaux d'aménagement (maçonnerie, plantation, taille,arrosage automatique..) ils engagent certainement leur garantie décennal !!!
merci de vos réponses.

[nonel]

Bonjour,

La responsabilité Décennal est obligatoire si vous réalisez des ouvrages qui le demandent.
C'est à dire, des murs de soutènement, de l'assainissement, des jardins sur dalles ...

Si vous ne prévoyez pas de faire de gros projets publics, vous n'êtes pas obligé d'y souscrire. On ne vous demandera pas un responsabilité décennal sur un arrosage.

Dans le cas de gros ouvrage, vous pouvez bien évidemment sous-traiter, et par conséquent vous libérer de vos engagements.
Egalement, définissez bien votre mission quand vous démarrez un projet. Comptez vous faire les plans d'EXE, par exemple. Vous pouvez le préciser par exemple dans votre CCTP, que la mission EXE est à la charge de l'entreprise (ce qui l'engagera dans tout ce qu'elle dessinera et réalisera).

Donc, tout dépend du type de projet que vous souhaitez faire ... difficile à dire.
Dans un premier temps, vous pouvez peut être partir avec une responsabilité civile et voir l'évolution de votre entreprise ... car il est vrai q'une Décennal, nécessite un gros budget.

En espérant vous avoir aidé...

A bientôt.

Edit : Voici, en règle générale, ce que les maître d'ouvrage mentionne dans leur règlement de consultation pour un marché de maîtrise d'oeuvre.

Code: Tout sélectionner

Le maître d'oeuvre devra fournir les attestations d'assurances correspondantes justifiant qu'il est à jour de ses cotisations et que les garanties sont en rapport avec l'importance de l'opération.

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Merci pour cette réponse très claire.

[vicentte]

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