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M.A.P.A

Un article de Encyclopedie - Paysage en Herbe.

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Définition de MAPA

Marché A Procédure Adaptée.

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Complément d'information

Un marché en procédure adaptée peut être passé à condition que le montant des honoraires soit inférieur à 90 000 euros H.T En dessous de 4.000 € HT, les marchés peuvent être passés sans publicité.

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