Voici le Cahier des Clauses Techniques Générales utilisé en espaces verts pour les travaux neufs.
Ce CCTG est issu des documents officiels publié par les ministères de l'agriculture, de l'équipement et de l'environnement.
TRAVAUX NEUFS
SOMMAIRE
N.1.- DISPOSITIONS GENERALES
Chapitre N.1.1. Objet de la deuxième partie
N.2. - AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET VEGETALISATION
Chapitre N.2.1. – Préambule
Chapitre N.2.2. - Provenance, qualité des terres, matériaux, végétaux et semences
N.2.2.1. Terres végétales, autres types de terres et substrats
N.2.2.2. Matériaux pour drainage horizontal
N.2.2.3. Amendements, engrais, produits phytosanitaires, adjuvants et autres produits
N.2.2.3.1. Amendements et engrais
N.2.2.3.2. Produits phytosanitaires
N.2.2.3.3. Adjuvants, autres produits
N.2.2.4. Végétaux, semences, gazons précultivés
N.2.2.4.1. Choix et qualité des végétaux
N.2.2.4.2. Choix et qualité des semences
N.2.2.4.3. Gazons précultivés pour placage
N.2.2.4.4. Gazons repiqués
N.2.2.5. Accessoires de plantation
N.2.2.6. Matériaux pour paillage des plantations
N.2.2.7. Matériaux pour ouvrage en maçonnerie, en béton ou métalliques
N.2.2.8. Matériaux anti-érosion
Chapitre N.2.3. - Mode d'exécution des travaux
N.2.3.1. Travaux préliminaires
N.2.3.1.1. Purge des sols et sous-sol et démolitions diverses
N.2.3.1.2. Arrachage, essouchage, démontage ou abattage des arbres, arbustes, broussailles ou haies
N.2.3.1.3. Nettoyage des sols
N.2.3.1.4. Déplacement des végétaux
N.2.3.1.5. Protection des végétaux existants à préserver
N.2.3.1.6. Retroussement de terre végétale
N.2.3.1.7. Protection des eaux
N.2.3.2. Terrassements généraux d'aménagements paysagers
N.2.3.3. Réalisation de tranchées pour réseaux divers
N.2.3.4. Préparation des sols et mise en place des terres
N.2.3.4.1. Ouverture, drainage des fosses et encaissement de plantations
N.2.3.4.2. Terrassements de finition du fond de forme et d'insertion paysagère
N.2.3.4.3. Décompactage des surfaces à planter
N.2.3.4.4. Apport et mise en œuvre de terres ou substrats
N.2.3.4.5. Formation et nivellement des sols
N.2.3.4.6. Mise en œuvre des amendements, engrais et autres produits
N.2.3.4.7. Mise en œuvre des Produits phytosanitaires
N.2.3.4.8. Façons culturales
N.2.3.4.9. Travaux spéciaux relatifs à la tenue des terres sur les talus
N.2.3.5. Plantations
N.2.3.5.1. Arrachage et vérification des végétaux selon leur taille
N.2.3.5.2. Précautions à prendre entre l'arrachage et la plantation
N.2.3.5.3. Ouverture des trous de plantation
N.2.3.5.4. Epoques de plantation
N.2.3.5.5. Préparation des végétaux avant plantation
N.2.3.5.6. Installation des plantations
N.2.3.5.7. Paillage
N.2.3.6. Engazonnement
N.2.3.6.1. Engazonnement par semis en place
N.2.3.6.2. Engazonnement par placage
N.2.3.6.3. Engazonnement par autres procédés
N.2.3.6.4. Engazonnement sur dalles alvéolées
N.2.3.7. Végétalisation par semis hydraulique
N.2.3.7.1. Etudes
N.2.3.7.2. Délai d'intervention, calendrier d'intervention
N.2.3.7.3. Nettoyage préalable des sols avant semis
N.2.3.7.4. Travaux aratoires préalables au semis
N.2.3.7.5. Préparation des mélanges
N.2.3.7.6. Mise en œuvre des mélanges
N.2.3.8. Autres travaux d'insertion paysagère
N.2.3.8.1. Vieillissement artificiel des roches
N.2.3.9..Travaux de parachèvement
N.2.3.9.1. Gazon
N.2.3.9.2. Végétaux
N.2.3.9.3. Fertilisation pour la végétalisation par semis hydraulique
N.2.3.10. Travaux de confortement
N.2.3.10.1 Végétaux
N.2.3.10.2 Végétalisation par semis hydraulique
Chapitre N.2.4. - Epreuves, essais, réception, dossier des ouvrages exécutés
N.2.4.1. Essais et contrôles
N.2.4.2. Intempéries
N.2.4.2.1. Prescriptions communes
N.2.4.2.2. Travaux de taille, d'élagage et d'abattage des arbres
N.2.4.2.3. Travaux de végétalisation par semis hydraulique
N.2.4.2.4. Traitements phytosanitaires
N.2.4.3. Réception des travaux pour les aménagements paysagers
N.2.4.3.1. Constat d'exécution des prestations végétales
N.2.4.3.2. Opérations préalables à la réception
N.2.4.3.3. Obligations de l'entrepreneur pendant le délai de garantie
N.2.4.4. Réception des travaux de végétalisation par semis hydraulique
N.2.4.4.1. Constat d'exécution des prestations végétales
N.2.4.4.2. Réception partielle
N.2.4.4.3. Opérations préalables à la réception
N.2.4.4.4. Obligations de l'entrepreneur pendant le délai de garantie
N.2.4.4.5. Constat de parfait achèvement des prestations
N.3.- AIRES DE SPORTS ET DE LOISIRS DE PLEIN AIR
Chapitre N.3.1. – Préambule
Chapitre N.3.2. - Provenance et qualité des matériaux
N.3.2.1. Consistance des travaux
N.3.2.2. Qualité des matériaux
N.3.2.3. Assainissement et drainage
N.3.2.4. Fond de forme
N.3.2.5. Couche de fondation
N.3.2.5.1. Matériaux drainants, filtrants
N.3.2.5.2. Matériaux non drainants
N.3.2.6. Couche de base
N.3.2.6.1. Matériaux perméables
N.3.2.6.2. Matériaux imperméables
N.3.2.7. Couche de jeu
N.3.2.7.1. Gazon naturel
N.3.2.7.2. Sol stabilisé mécaniquement
N.3.2.7.3. Matériaux naturels liés
N.3.2.7.4. Matériaux de synthèse coulés
N.3.2.7.5. Matériaux de synthèse préfabriqués
Chapitre N.3.3. - Mode d'exécution des travaux
N.3.3.1. Implantation et piquetage des ouvrages
N.3.3.2. Exécution des terrassements
N.3.3.3. Exécution du fond de forme
N.3.3.4. Exécution des réseaux d'assainissement et de drainage
N.3.3.4.1. Réseau d'assainissement
N.3.3.4.2. Réseau de drainage
N.3.3.5. Exécution de la couche de fondation
N.3.3.6. Exécution de la couche de base
N.3.3.7. Exécution de la couche de jeu
N.3.3.7.1. Gazon naturel
N.3.3.7.2. Sol stabilisé mécaniquement
N.3.3.7.3. Matériaux naturels liés
N.3.3.7.4. Matériaux de synthèse coulés
N.3.3.7.5. Matériaux de synthèse préfabriqués
N.3.3.7.6. Traçage des lignes
N.3.3.8. Travaux de parachèvement
N.3.3.9. Données géométriques
Chapitre N.3.4. - Epreuves, essais, réception, dossiers des ouvrages exécutés
N.3.4.1. Plans d'exécution des ouvrages
N.3.4.2. Epreuves, essais, contrôles
N.3.4.3. Intempéries
N.3.4.4. Constatation d'exécution des prestations végétales
N.3.4.5. Opérations préalables à la réception
N.3.4.6. Plans de récolement
N.3.4.7. Notice d'utilisation et d'entretien
N.4. - VOIRIE ET TRAVAUX DIVERS
Chapitre N.4.1. – Préambule
Chapitre N.4.2. - Provenance et qualité des matériaux
Chapitre N.4.3. - Mode d'exécution des travaux
N.4.3.1. Finition de forme
N.4.3.2. Protection contre le gel
N.4.3.3. Bordures et caniveaux
N.4.3.4. Allées et aires pour piétons
N.4.3.5. Voies carrossables et aires de stationnement
N.4.3.6. Evacuation des eaux
N.4.3.6.1. Généralités
N.4.3.6.2. Eaux pluviales
N.4.3.6.3. Eaux issues de drainage
N.4.3.6.4. Eaux usées
N.4.3.7. Arrosage
N.4.3.7.1. Règles générales
N.4.3.7.2. Provenance et qualité des fournitures
N.4.3.7.3. Mise en œuvre
N.4.3.8. Equipements hydrauliques
N.4.3.8.1. Généralités
N.4.3.8.2. Bassins et fontaines d'ornement
N.4.3.8.3. Fontaines à boire et de jeux
N.4.3.8.4. Plans d'eau et rivières
N.4.3.9. Eclairage
N.4.3.9.1. Généralités
N.4.3.9.2. Caractéristiques pour les aires de sport
N.4.3.9.3. Contrôle d'une installation d'éclairage sportif
N.4.3.10. Aires de jeux
N.4.3.10.1. Définition
N.4.3.10.2. Equipements
N.4.3.10.3. Aires de réception
N.4.3.11. Equipements fixes des aires de sport de plein air
N.4.3.11.1. Définition
N.4.3.11.2. Equipements
N.4.3.11.3. Fixation
N.4.3.12. Equipements sur dalles
N.4.3.12.1. Règles générales
N.4.3.12.2. Vérifications et précautions préalables aux travaux d'aménagement
N.4.3.12.3. Provenance et qualité des matériaux
N.4.3.12.4. Mise en œuvre des matériaux
N.4.3.13. Autres équipements
N.4.3.13.1. Définition
N.4.3.13.2. Prescriptions de résistance et de sécurité
N.4.3.13.3. Prescriptions de traitement
N.43.13.4. Implantations
N.4.3.13.5. Méthodes de fixation
N.4.3.14. Traitements de protection
Chapitre N.4.4. - Epreuves, essais, réception, dossiers des ouvrages exécutés.
N.4.4.1 Epreuves et essais préalables à la réception
N.4.4.1.1. Travaux
N.4.4.1.2. Matériels
N.4.4.2 Plans de récolement
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